Le Know Your Customer (KYC), ou « Connaître votre client », est une norme incontournable dans le secteur des placements financiers. Elle oblige les conseillers en investissement à recueillir des informations détaillées sur la tolérance au risque, les connaissances en investissement et la situation financière de leurs clients. Le KYC protège à la fois les investisseurs et les professionnels : les clients bénéficient de recommandations adaptées à leur profil, tandis que les conseillers évitent les placements inadaptés. La conformité KYC inclut la gestion des risques, les politiques d'acceptation des clients et la surveillance des transactions.
La règle KYC est une exigence éthique pour les acteurs du marché des valeurs mobilières lors de l'ouverture et de la gestion de comptes clients. Adoptées en juillet 2012, les règles 2090 (« Connaître votre client ») et 2111 (« Convenance ») de la Financial Industry Regulatory Authority (FINRA) protègent courtiers et clients en garantissant un traitement équitable.
La règle 2090 impose aux courtiers des efforts raisonnables pour ouvrir et gérer les comptes, en enregistrant les faits essentiels sur chaque client et en identifiant les personnes autorisées à agir en leur nom.
Le KYC est crucial au début de la relation client-courtier pour établir ces faits essentiels avant toute recommandation, facilitant une gestion efficace du compte et le respect des instructions spéciales, tout en conformant aux lois et réglementations du secteur.
Complémentaire au KYC, la règle 2111 de la FINRA exige que les recommandations des courtiers soient raisonnables et adaptées à la situation financière et aux besoins du client. Cela implique un examen approfondi du profil client, y compris ses autres actifs, avant toute transaction.
Le FinCEN américain a établi des exigences de base pour le KYC, intégrées au programme de diligence raisonnable, afin de prévenir le blanchiment d'argent via des évaluations approfondies des profils de risque clients.
Les institutions doivent vérifier l'identité des clients et de leurs bénéficiaires effectifs (propriétaires détenant au moins 25 %). Pour les risques élevés de blanchiment d'argent (AML) ou de financement du terrorisme, des contrôles renforcés s'appliquent.
Elles doivent aussi comprendre la nature et le but de la relation client pour créer un profil de risque de référence, utile à la détection d'activités suspectes.
En cas de recours à des tiers pour la collecte de données, les institutions vérifient leurs contrôles de risque et obtiennent annuellement des certificats AML et CIP.
Enfin, les informations clients doivent être maintenues à jour, avec une surveillance continue des comptes et un signalement rapide des activités suspectes.
Les conseillers et firmes recueillent l'âge, les investissements existants, le statut fiscal, les besoins, l'expérience, l'horizon d'investissement, la liquidité et la tolérance au risque. La SEC exige nom, date de naissance, adresse, emploi, revenus, valeur nette, objectifs et identifiants pour ouvrir un compte.
Appréhendées pour leur décentralisation et confidentialité, les cryptomonnaies posent des défis anti-blanchiment. Les régulateurs poussent à l'adoption du KYC par les plateformes, similaires aux institutions financières. Bien que non obligatoire, de nombreuses l'ont implémenté.
Les échanges crypto-à-crypto échappent en partie aux pressions KYC, contrairement aux fiat-à-crypto impliquant monnaies traditionnelles.
Exemple : Larry Dean Harmon a écopé de 60 millions de dollars pour violation des lois anti-blanchiment via un mixeur Bitcoin.
Début 2021, FinCEN a proposé d'étendre le KYC aux acteurs crypto, classant certaines comme instruments monétaires.
Ensemble de normes pour recueillir des informations sur l'identité, le risque et la situation financière des clients dans les secteurs financier et d'investissement.
Identification des clients et bénéficiaires, analyse des relations, surveillance des comptes et mise à jour des données pour détecter les anomalies.
Pièces d'identité gouvernementales (passeport, permis, etc.), preuve d'adresse. Exigences varient par juridiction.
Le KYC vérifie l'identité et les risques clients pour protéger investisseurs et institutions. FinCEN impose des règles strictes de vérification et surveillance. L'attention se porte désormais sur les cryptomonnaies.
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