Un régime de retraite qualifié respecte les exigences de l'article 401(a) du Code des impôts internes (Internal Revenue Code) de l'IRS, ce qui lui confère des avantages fiscaux avantageux, contrairement aux régimes non qualifiés. Établi par l'employeur pour le bénéfice de ses employés, ce type de plan aide à attirer et fidéliser les talents.
Les régimes qualifiés se divisent principalement en deux catégories : à prestations définies et à cotisations définies. Des hybrides existent, comme les régimes à solde de trésorerie. Dans les régimes à prestations définies, l'employé bénéficie d'un versement garanti, le risque d'investissement reposant sur l'employeur. Une pension traditionnelle sous forme de rente en est un exemple classique.
Dans les régimes à cotisations définies, le montant reçu à la retraite dépend des cotisations et des performances des investissements gérés par l'employé, qui assume les risques. Le 401(k) est le plus emblématique.
Autres exemples de régimes qualifiés :
L'IRS publie un guide des exigences communes pour ces plans.
Les investissements autorisés varient selon le plan, mais incluent généralement actions cotées, immobilier, fonds communs de placement et fonds monétaires. Les alternatives comme les hedge funds ou private equity gagnent du terrain, souvent via des fonds à date cible.
Les distributions sont possibles à la retraite, en cas d'invalidité, de fin de plan, ou au décès (pour les bénéficiaires).
Les employeurs déduisent fiscalement leurs cotisations. Les employés reportent l'imposition sur les cotisations salariales, réduisant leur revenu imposable actuel. Les retraits anticipés sont imposables avec pénalités.
Certaines plans autorisent des prêts sous conditions strictes : remboursement échelonné avec intérêts (revenant au plan) et remboursement immédiat en cas de départ.
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